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1 janvier 2012 7 01 /01 /janvier /2012 20:20

 

Afin de bénéficier de nos tarifs dégressifs, les personnes habitant Aulnay-sous-Bois devront se présenter en Mairie ou dans l'une des Mairie annexes qui leur établira une carte de quotient familial.

Pièces à fournir pour le calcul du quotient :

  • Justificatif de domicile datant de moins de 3 mois

  • 3 derniers bulletins de salaires ou décomptes d'indemnités journalières, ou Assedic

  • Dernier avis d'imposition

  • Notification des prestations familiales datant de moins de 3 mois

Pour les personnes extérieures à la ville d'Aulnay-sous-Bois, le tarif extérieur leur est appliqué.

Le droit d'inscription sera perçu à l'inscription de l'élève.

 

Tarifs s'appliquant aux élèves dont les parents habitent Aulnay-sous-Bois

 

COMMUNE - Une discipline - Tarifs trimestriels

Tranches de barèmes

1er membre de la famille

2ème membre de la famille

A partir du 3ème membre de la famille

0 € à 137,28 €

10,50 €

8,50 €

6,50 €

137,29 € à 228,75 €

16 €

12,50 €

10 €

228,76 € à 381,20 €

22 €

17,50 €

14 €

381,21 € à 686,10 €

31,50 €

25 €

19,50 €

686,11 € à 990,99 €

45 €

36 €

28,50 €

991 € à plus

64,50 €

50,50 €

40 €

 

COMMUNE - Discipline supplémentaire - Tarifs trimestriels

Tranches de barèmes

1er membre de la famille

2ème membre de la famille

A partir du 3ème membre de la famille

0 € à 137,28 €

6 €

5,50 €

4,50 €

137,29 € à 228,75 €

9 €

8 €

7 €

228,76 € à 381,20 €

12,50 €

11 €

9 €

381,21 € à 686,10 €

17,50 €

15,50 €

13,50 €

686,11 € à 990,99 €

25,50 €

22,50 €

19 €

991 € à plus

36 €

31,50 €

26,50 €

 

HORS COMMUNE

Une discipline tarif trimestriel

Discipline supplémentaire tarif trimestriel

153 €

78 €

 

COMMUNE - Inscription à seulement une des disciplines suivantes

Tranches de barèmes

Orchestre, musique de chambre, chorale

0 à 137,28 €

10,50 €

137,29 € à 228,75 €

16 €

228,76 € à 381,20 €

22 €

381,21 € à 686,10 €

31,50 €

686,11 € à 990,99 €

45 €

991 € à plus

64,50 €

 

Pour les élèves dont les parents habitent à l'extérieur de la commune, sera appliqué le tarif fixe de 153 € annuel

 

Les élèves suivant un cursus dans le cadre des classes à horaires aménagés – CHAM –au collège Le Parc à Aulnay-Sous-Bois sont exonérés des droits d'inscription.

 

Sources : Ville d'Aulnay-sous-Bois

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